Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRITER
AGRIVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1547110
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
12/04/1999

Présentation de la marque AGRITER

Déposée le 12 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) AGRIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « AGRITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIVAL domicilié(e) 5 Rue de Massacan, Zone Industrielle, 34740 VENDARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Claudine CHENU - France.

La marque AGRITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRITER est expirée depuis le 12 avril 1999.

AGRIVAL a également déposé les autres marques suivantes : GREEN 4 YOU LE PLEIN DE LEGUMES , GREEN KEY , GREEN 4 YOU , GREENWIZZ , AGRIVAL , GREEN KEY


AGRIVAL (S.A.) - 5 Rue de Massacan, Zone Industrielle, 34740 VENDARGUES - France


Melle Claudine CHENU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrises;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.